Charte d’utilisation et de contenus

1. À quoi s’applique cette charte

Elle s’applique à tout ce qui est écrit ou déposé dans SUKULI par l’école et ses utilisateurs : messages, annonces, appréciations, cahier de textes, justificatifs, documents et photos. Elle complète les conditions générales.

2. Respect et courtoisie

• Les échanges restent respectueux, envers les élèves, les familles et le personnel.
• Sont interdits les contenus injurieux, diffamatoires, menaçants, discriminatoires (origine, religion, sexe, handicap…), à caractère sexuel ou violent, ainsi que toute incitation à la haine.
• SUKULI sert à la vie scolaire : pas de publicité, de propagande ni de démarchage.

3. Image des élèves

• Une photo d’élève n’est publiée qu’avec l’accord de ses parents ou responsables, recueilli par l’école. Pour la photo d’identité scolaire, l’école coche « Les parents ont donné leur accord pour la photo d’identité scolaire » à chaque ajout.
• La photo d’identité sert seulement à identifier l’élève (fiche, carte scolaire, attestation, bulletin).
• Les photos restent visibles par l’école et par la famille de l’élève ; elles ne sont pas diffusées en dehors de SUKULI.
• Les parents peuvent demander à tout moment le retrait de la photo de leur enfant : l’école la retire, et le fichier est effacé.
• Aucune photo d’élève dégradante, ni prise dans un lieu ou une situation de vie privée.

4. Données sensibles et confidentialité

• Pas de données de santé dans les messages libres et les annonces (maladie, traitement, handicap) : les informations nécessaires passent par le canal prévu par l’école (par exemple un justificatif d’absence).
• Les notes, les appréciations et les sanctions d’un élève sont confidentielles : elles ne concernent que l’élève, sa famille et le personnel habilité. Pas d’annonce qui nomme un élève sanctionné ou en difficulté.
• On ne partage pas ses codes de connexion, et on ne recopie pas hors de SUKULI les données des autres familles.

5. Responsabilités de l’école

L’école choisit qui publie quoi dans son espace, veille au respect de cette charte par son personnel et ses utilisateurs, et répond des contenus publiés en son nom. Elle informe les familles de ces règles.

6. Signalement et modération

Un contenu contraire à cette charte peut être signalé à la direction de l’école, qui le retire. Il peut aussi être signalé à AL-IMANE GROUP (contact@sukuli.app), qui en informe l’école et peut le retirer lorsqu’il est manifestement illicite.

7. Sanctions

En cas de manquement, le contenu est retiré. Selon la gravité, l’accès de la personne en cause peut être suspendu ou retiré par l’école ; en cas de manquement grave ou répété, AL-IMANE GROUP peut suspendre le compte concerné, après en avoir informé l’école.